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Marques déposées par SODIAAL SNCTODO
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ONCTUEUX DE CHOCOLAT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ONCTUEUX DE CHOCOLAT
SODIAAL SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97684411
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ONCTUEUX DE CHOCOLAT

Déposée le 26 juin 1997 par SODIAAL SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONCTUEUX DE CHOCOLAT »

Le déposant est SODIAAL SNCTODO domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 051 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ONCTUEUX DE CHOCOLAT est expirée depuis le 26 juin 2007.

SODIAAL SNC a également déposé les autres marques suivantes : GRANDIR EN S'AMUSANT , PULPY , GAMBAD


SODIAAL SNC, Société en nom collectif - 170 bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 395051337


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 10 mai 2000 - Renonciation totale n°299833 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263682 - Publication au BOPI 1998-10-06

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Lait, produits laitiers, desserts lactés. Glaces et crèmes glacées, pâtisseries. Boissons non alcooliques; tous ces produits étant à base de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.